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Conseil Municipal Mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 MAI 2021 A 18H30

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

Travaux de l’église : présentation par Madame T’Kint, Maître d’œuvre du projet des travaux à effectuer

  1. Etat d’urgence sanitaire – Fonctionnement du Conseil Municipal
  2. Subventions
    1. Subvention exceptionnelle au Cenntre Hospitalier de Le Quesnoy pour l’achat d’un échographe
    2. Subventions de fonctionnement aux association
    3. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2020 ou au titre du dispositif d’aides à la sécurisation des routes départementales en agglomération pour l’opération « Implantation de 4 jeux de 4 bornes piétons haute visibilité à led sur la RD 86 en agglomération – avenue de la Gare
  3. Ville
    1. Examen et vote du Compte de gestion 2020
    2. Vote du Compte administratif 2020
    3. Décision Modificative N°1 
  4. Camping
    1. Examen et vote du Compte de gestion 2020
    2. Vote du Compte administratif 2020
    3. Décision Modificative N°1 
  5. Prise de compétence mobilité par le Pays de Mormal
  6. Admission en Non Valeur – Ville du Quesnoy
  7. Créations de postes
    1. 3 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Assistant d’enseignement artistique de 2ème classe
    2. 2 emplois non permanents à temps complets pour faire face à un besoin lié à un accroissement  saisonnier d’activité
    3. 2 emplois d’adjoint technique non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités
    4. Modification du tableau des effectifs – Création d’un poste d’ingénieur principal et de 3 postes d’adjoint technique
  8. Règlement intérieur

Délégations budgétaires

  1. Fourniture de mobiliers urbains innovant de végétalisation
  2. Réalisation d’un pumptrack
  3. Marché de travaux : aménagement paysagers du Square de la rue Juhel et de ses abords
  4. Marché de travaux : réaménagement de la rue Nouvelle-Zélande
  5. Convention d’occupation précaire et révocable d’une partie de l’immeuble Centre Lowendal avec le Département pour la Maison Départementale de l’Insertion et de l’Emploi (MDIE)

Cimetière : concessions en état d’abandon

La commune de Le Quesnoy a procédé au recensement des concessions qui semblent être à l’état d’abandon.

Vous trouverez ci-joint l’avis de constat des concessions concernées.

Si vous êtes concernés par une de ces concessions, vous pouvez vous rapprocher du secrétariat de mairie aux horaires d’ouverture sans attendre le jour du constat.


L’état d’abandon constaté par procès-verbal ne doit pas avoir été interrompu dans les trois ans qui suivent l’expiration de la période des affichages par un acte d’entretien constaté contradictoirement. Si tel est le cas, la concession, de nouveau entretenue, sort de la procédure.

Trois ans après l’affichage du procès-verbal de constat, un nouveau procès-verbal rédigé dans les mêmes conditions doit constater que la concession continue d’être en état d’abandon et doit notifier aux intéressés les mesures envisagées, dans la mesure où ils sont connus.