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Conseil Municipal Mai 2019

Vie Municipale

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MAI 2019 A 19 H 00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Installation d’un conseiller municipal
  2. Élection d’un nouvel adjoint suite au décès de Monsieur Zduniak Daniel et vote pour désigner son successeur
  3. Suppression du poste de conseiller municipal délégué à la sécurité
  4. Remplacement de Monsieur Zduniak Daniel:
    • Au conseil d’administration du CCAS
    • Dans les commissions Sport – Action sociale – Ville Handicap – Urbanisme PLU – Vie des quartiers – Finances – Marchés publics – Logements – Accessibilité
  5. Subventions
    • Fonctionnement : APE Crèche – Vie libre – Le Théâtre Bimberlot – OGEC Sainte-Thérèse
    • Nouvelle association : Mormal Forêt Agir
    • Exceptionnelle : Association sportive de la Cité Scolaire Eugène Thomas
  6. Contrat de Ville – Adoption de la programmation partenariale politique de la ville 2019
  7. Projet de fiinancement via le programme leader 2014-2020 de l’achat d’une échoppe mobile mise à disposition des commerçants
  8. Décision modificative N°1
  9. Création d’un emploi contractuel non permanent d’agent de la voie publique
  10. Création de 3 emplois non permanents – Assistant d’enseignement artistique
  11. Prix concours communal des maisons fleuries
  12. Réponse à l’appel à projets de la Région Hauts-de-France – Redynamisation des centre villes et centre bourgs
  13. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2018 pour l’opération « Installation de radar pédagogique en entrée et sortie d’agglomération »
  14. Financement de la mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et la mise en valeur touristique et paysagère de l’entrée de ville par la Porte Saint-Martin et de la rue Nouvelle-Zélande
  15. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités syndicaux des 12 novembre et 14 décembre 2018
  16. Approbation des modifications statutaires du SIDEN-SIAN

Rendre compte :

  • Marché de voirie à bons de commande de la société MONTARON : Avenant n°1 portant prorogation de la date anniversaire du marché fixée initialement au 25 mars 2019 pour la fixer au 25 mars 2020. Le montant initial du marché étant porté à 960 000 € TTC sur 4 ans soit 240 000 € TTC/an
  • Marché des travaux de voirie Avenue Léo Lagrange : Avenant n°1 pour le lot espaces verts et mobilier urbain de la société DELTOUR portant le montant du marché initial de  247 624.98 € HT  à 252 440.64 € HT
  • Attribution du marché « Entretien de la partie supérieur des remparts »  à la  Sté NIGOT David de VILLEREAU pour 61 555.58 € TTC
  • Attribution du marché à bons de commande «  fournitures pour le fleurissement de la ville »  pour le
    1. Lot 1 : Plantes de mosaïculture, bisannuelle, annuelle, vicaces, chrysanthèmes à la société HORTIFLANDRES de LOMME (59160)
    2. Lot 2 : Bulbes et tubercules d’été et de printemps à la société VERVERT EXPORT de HASSELAARSWEG (Pays-Bas)
    3. Lot 3 : Vicaces à la société TULIPES DE FRANCE de  LES PONTS DE CE (49130)
    4. Lot 4 : Graminées à la société PEPINIERES DE BEAUFORT de FEIGNIES (59750)
    5. Lot 5 : Arbres, arbustes d’ornement et plantes grimpantes, engrais à la société LES PEPINIERES CHATELAIN de LE THILLAY (95500)
    6. Lot 6 : Engrais à la société SOCODIP d’HAZEBROUCK (59190)
    7. Lot 7 : Tourbe à la société SOCODIP d’HAZEBROUCK (59190)
  • Attribution du marché de maitrise d’œuvre «  Réaménagement de la rue Nouvelle Zélande VRD » au Groupement IRIS-P&T de LILLE pour un montant de 39 193.20 € TTC pour la tranche ferme et 9 648 € TTC pour la tranche optionnelle
  • Attribution du marché à bons de commande «Fourniture de produits entretien et d’hygiène » à la société TOUSSAINT de TILLOY LEZ CAMBRAI
  • Attribution du marché « Entretien, désherbage et fauchage des hauts de murailles » pour
    • Le lot 1 : Désherbage à la société ID VERDE de BOUCHAIN pour 30 814.36 € TTC
    • Le lot 2 : Fauchage à la société NIGOT David de VILLEREAU pour 5 898.60 € TTC
    • Le lot 3 : Entretien des hauts de murailles à la société DELTOUR de CAMBRAI pour 66 204 € TTC
  • Convention avec des particuliers de la rue Casimir Fournier pour l’installation par les employés de la ville sur les immeubles avec balcon de balconnières fleuries dans un objectif global de valorisation du centre ville
  • Convention avec l’association « Revenons à nos moutons » de FESMY LE SART pour la mise en place d’un concept pastoral d’éco-paturage en parc fermé.L’association loue à la ville pour un montant de 1 200 € HT un troupeau de 5 ovins et d’un âne miniature logé à la Ferme Pédagogique du 1er avril au 30 septembre 2019
  • Convention avec EXACOD : Centre d’examen du Code de la route

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