Avis d’enquête publique SPR
Le 14 août 2025
- Avis d’Enquête Publique SPR Le Quesnoy V2
- Le Quesnoy SPR_NOTE DE PRÉSENTATION DU SPR + PDA
- Courrier du ministère de la culture sollicitant l’enquête publique + avis CNPA
- Delibération municipale 190924 CREATION DU SPR ET DEFINITION DU PERIMETRE
- Délibération municipale 071223 engagement dans la création du SPR
- Délibération communautaire délégation de la compétence
- Le Quesnoy_ annexe de l’étude_PDA_Dossier de périmètres délimités des abords de MH – Juillet 2025
- Le Quesnoy_annexe de l’étude_SPR_Diagnostic du patrimoine architectural, urbain et paysager – Juillet 2025
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