Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Septembre 2021

Le 12 septembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 17 SEPTEMBRE 2021 A 18H00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Personnel

Modification du tableau des effectifs (Agent de maîtrise, adjoint technique)

2. Budget

2 a – DM 3 Budget Ville

2 b – DM 2 Camping municipal

3. Demande de subventions

3 a – Plan de relance – Continuité pédagogique – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

3 b – Demande de subvention Caisse des Dépôts AMI quartier de la gare

4. Conventions

4 a – Travaux giratoire du cimetière

4 b – Convention de servitude entre la commune et ENEDIS – Parcelle section AE 146 28 – Chemin des Croix

4 c – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux route de Lorgnies entre Le Quesnoy et Villereau

5. Adhésion

Adhésion de la commune de Le Quesnoy à l’association « Petites Cités de Caractère de France»

6. SIDEN SIAN

6 a – Retrait de la commune de GUYVRY pour la compétence C5 Défense Extérieure contre l’Incendie

6 b – Retrait de la commune de LIEZ pour la compétence C5 Défense Extérieure contre l’Incendie

6 c – Retrait de la Communauté de Communes du Ternois pour le territoire d’AUXY-LE-CHATEAU pour la compétence  C3 Assainissement non Collectif

6 d – Retrait de la Communauté d’Agglomération VALENCIENNES métropole pour le territoire de la commune de MAING pour la compétence C1 Eau potable

7. Mise à disposition gratuite du gîte et des installations du camping du Lac Vauban

8. Organisation d’une tombola « Rentrée culturelle 2021 

9. Porter à connaissance

9 a – Emprunt

9 b – Délégation de maîtrise d’ouvrage au profit de Parc Naturel Régional de l’Avesnois pour des travaux écologiques de protection des chauves souris dans les remparts

9 c – Convention avec la gendarmerie pour l’entretien des espaces verts

9 d – Délégation budgétaire

–   Attribution du marché de la restauration scolaire