Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Juillet 2021

Le 12 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 JUILLET 2021 A 19H00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Personnel
    1. Modification du tableau des effectifs
    2. Création d’un emploi non permanent de Chef de Projet Politique de la Ville
    3. Protocole transactionnel Mairie de LE QUESNOY/agent de la filière médico-sociale
    4. Protocole transactionnel Mairie de LE QUESNOY/agent du patrimoine
    5. RIFSEEP – Filière Patrimoine
    6. IHTS – Filière Médico-Sociale
  2. Cession de biens
    1. Délibération modificative sur le cession d’une partie de la parcelle AE 146 sise chemin des Croix pour la cession d’un terrain pour la construction d’un hôtel      
    2. Cession d’une partie de la parcelle  E 443 sise 42 rue Maréchal Joffre   
  3. Demande de subvention
    1. LEADER dans le cadre du développement local de la stratégie GAL de l’Avesnois
    2. Au près de la Région au titre du dispositif dédié à la restauration du patrimoine remarquable protégé au titre des Monuments Historiques
  4. Décision modificative n° 2
  5. Tarifs
    1. Gratuité du droit de place pour un marché des producteurs locaux
    2. Instauration d’un tarif horaire pour les cours de danse
  6. Mise à disposition d’un terrain à la société Planète AROMA
  7. Création d’une commission de suivi du règlement de voirie
  8. Conventions
    1.  Avec l’entreprise GYPI pour la mise en place de balades en gyropode dans la ville
    2.  Adhésion de la ville à l’Agence de Développement et d’Urbanisme de la Sambre

Délégations budgétaires

1 –  Marché de la gestion de l’unité de production et confection de repas pour les enfants et adultes en liaison chaude pour la restauration des écoles maternelles, primaires et crèche et en liaison froide pour les personnes âgées

2 – Marché de restauration du clos couvert de l’Église Notre Dame de l’Assomption

Demande de subvention complémentaire

Création d’un chemin piétonnier entre Orsinval et Le Quesnoy et entre la porte de Landrecies jusqu’à la gendarmerie