Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Décembre 2020

Le 2 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 DÉCEMBRE 2020 A 19h00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Règlement intérieur du Conseil Municipal
  2. Personnel :
    a) Modification du tableau des effectifs – Création de 2 postes d’adjoint technique à temps non complet et de 4 postes d’adjoint technique à temps complet
    b) Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement d’activité
    c) Service civique : création de 4 postes et demande d’agrément auprès de l’Agence du Service Civique
    d) Régime des astreintes dans les services autres que techniques
  3. SIGH
    a) Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section E 1859 (pour 1 106 m²) – Angle des rues Victor Hugo et des Ecoles
    b) Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AC 346 (pour 210 m²) – Rue Salvador Allende
  4. Acquisition de la parcelle cadastrée section AM 86 – Faubourg Fauroeulx appartenant à Monsieur ROUSSEAU
  5. Admissions en non valeur
    a) Ville du Quesnoy
    b) Régie municipale du camping
  6. Décisions modificatives budgétaires
    a) Ville : Décision modificative n°2
    b) Camping : Décision modificative n°1
  7. Demande de financements :
    a) DSIL – plan de relance
    b) ADBV – plan de relance
    c) CVCB travaux cellule commerciale rue du Maréchal Joffre
    d) Valorisation touristique et environnementale (MO et travaux) : Région, Département, Etat, DRAC
    e) CVCB Valorisation touristique et environnementale
    f) CVCB travaux rue Nouvelle-Zélande, place Leclerc et Square des 3 régiments
    g)  Pumptrack : Région, Département, CNDS
  8.  Garantie communale pour la réhabilitation de l’immeuble 37 place Leclerc
  9. Subvention à l’association Les Boutiques Quercitaines
  10. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comité syndical du 13 février 2020
  11. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2021
  12. Annulation de loyers pour le local commercial 3 rue Casimir Fournier
  13. Tarifs 2021
    a) Gîtes communaux
    b) Location Jardins ouvriers
    c) Stands îlots de service – chemin de Ghissignies
    d) Bibliothèque municipale
    e) Cimetière
    f) Locations de salles et droits de place
  14. Avances de crédits à 3 associations
  15. Délégation