CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 DÉCEMBRE 2020 A 19h00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

1. Règlement intérieur du Conseil Municipal
2. Personnel :
   a) Modification du tableau des effectifs – Création de 2 postes d’adjoint technique à temps non complet et de 4 postes d’adjoint technique à temps complet
   b) Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement d’activité
   c) Service civique : création de 4 postes et demande d’agrément auprès de l’Agence du Service Civique
   d) Régime des astreintes dans les services autres que techniques
3. SIGH
   a) Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section E 1859 (pour 1 106 m²) – Angle des rues Victor Hugo et des Ecoles
   b) Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section AC 346 (pour 210 m²) – Rue Salvador Allende
4. Acquisition de la parcelle cadastrée section AM 86 – Faubourg Fauroeulx appartenant à Monsieur ROUSSEAU
5. Admissions en non valeur
   a) Ville du Quesnoy
   b) Régie municipale du camping
6. Décisions modificatives budgétaires
   a) Ville : Décision modificative n°2
   b) Camping : Décision modificative n°1
7. Demande de financements :
   a) DSIL – plan de relance
   b) ADBV – plan de relance
   c) CVCB travaux cellule commerciale rue du Maréchal Joffre
   d) Valorisation touristique et environnementale (MO et travaux) : Région, Département, Etat, DRAC
   e) CVCB Valorisation touristique et environnementale
   f) CVCB travaux rue Nouvelle-Zélande, place Leclerc et Square des 3 régiments
   g)  Pumptrack : Région, Département, CNDS
8.  Garantie communale pour la réhabilitation de l’immeuble 37 place Leclerc
9. Subvention à l’association Les Boutiques Quercitaines
10. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comité syndical du 13 février 2020
11. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2021
12. Annulation de loyers pour le local commercial 3 rue Casimir Fournier
13. Tarifs 2021
    a) Gîtes communaux
    b) Location Jardins ouvriers
    c) Stands îlots de service – chemin de Ghissignies
    d) Bibliothèque municipale
    e) Cimetière
    f) Locations de salles et droits de place
14. Avances de crédits à 3 associations
15. Délégation