Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Juin 2020

Le 22 juin 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 27 JUIN 2020 A 9h30

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  2. Commission communale pour l’accessibilité
  3. Constitution de la commission de Délégation de Service Public – Election des membres
  4. Désignation de délégués dans certains établissements ou associations
    • Collège Eugène Thomas
    • Lycée Eugène Thomas
    • Association des Villes Fortifiées
    • Harmonie municipale
    • Association Réseau des Sites Majeurs de Vauban
  5. Création de postes
    • 7 emplois non permanents à temps non complet et un à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
    • 1 emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité – Service technique
    • 3 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – assistant d’enseignement artistique de 2ème classe
  6. Politique de la ville : rémunération de l’agent médiation santé – modification de la délibération du 15 septembre 2015
  7. Création d’un poste de chargé de mission urbanisme : modification de la délibération du 16 décembre 2019
  8. Application du RIFSEEP aux ingénieurs, auxiliaires de puériculture, puéricultrices, éducatrice de jeunes enfants
  9. Dénomination de voie – Lotissement route de Bavay
  10. Mise en location à usage commercial du local sis 3 rue Casimir Fournier
  11. Subventions de fonctionnement aux associations
  12. Contrat de ville 2014 – 2020 – Adoption de la programmation partenariale politique de la ville 2020 et de ses financements
  13. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
  14. Budget Ville de LE QUESNOY
    • Affectation des résultats du compte administratif 2019
    • Budget 2020
  15. Régie du Camping Municipal
    • Affectation des résultats compte administratif camping 2019
    • Budget 2020
  16. Rétrocession d’une concession de cimetière
  17. Mise à disposition gratuite de matériel communal pour les festivités 2020
  18. Mise à disposition 2020 des installations  du camping municipal du Lac Vauban
  19. Cession à l’euro symbolique d’un terrain communal situé dans le futur lotissement route de Bavay pour permettre l’aménagement d’un béguinage locatif social

Délégations budgétaires

  • Tableau annuel 2019 des marchés publics
  • Dossier aide à la rénovation des façades
  • Avenant Lamaya – BE projet de Musée NZ

Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que les séances du Conseil  soitent publiques mais au vu de la crise sanitaire, des mesures doivent être prises pour endiguer la propagation du Covid19. Par conséquent, la séance du Conseil Municipal se tiendra à huis clos, les gestes barrières devront être respectés. Le Conseil Scientifique recommande le port du masque, la distanciation ainsi que le lavage des mains avec une solution hydro-alcoolique.