Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Mai 2020

Le 26 mai 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 MAI 2020 A 18 H 30

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

Le Conseil Municipal se réunira à huis clos

Conformément à la loi 2020-290 de la loi du 23 mars 2020 et aux dispositions des articles L 1111-1-1, L 2121-7, L 2121-10, L 2121-18, L 2122-1, L 2122-2, L 2122-4, L 2122-7, L 2122-8, L 2122-10 du Code des Collectivités Territoriales, et des instructions de l’ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020, le premier Conseil Municipal comprendra les points suivants :

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Élection du Maire
  3. Détermination du nombre d’adjoints
  4. Élection des adjoints par scrutin de liste à la proportionnelle
  5. Lecture de la Charte de l’Elu Local
  6. Délégation permanente du Conseil Municipal au Maire
  7. Indemnités Maire – Adjoints
  8. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  9. Fixation du nombre de membres qui siégeront au Conseil d’Administration du CCAS
  10. Élection des membres du CCAS
  11. Élection des membres au Comité Technique
  12. Désignation d’un membre du Conseil Municipal chargé des questions de défense, sécurité, accessibilité, sécurité routière, pandémie