Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Décembre 2019

Le 10 décembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2019 A 19 H 00

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

1. Aide à la rénovation des façades commerciales
2. Cession de la parcelle cadastrée section AE N° 146 – Chemin des Croix
3. Avances subventions 2020 aux associations
– Amicale du Personnel Communal
– Harmonie Municipale
– OGEC Ste Thérèse
4. Subvention – Association Pattounes d’Or
5. Tarifs 2020
a) Bibliothèque
b) Cimetière
c) Location de jardins ouvriers
d) Location de salles et droits de place
e) Nuitées aux gîtes
f) Stands
6. Modification du tableau des effectifs
a) Création de 2 postes d’adjoint technique principal 2ème classe
b) Création de 4 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
c) Recrutement de retraités pour effectuer des vacations pour assurer la sécurité des élèves à la sortie/entrée
des écoles
d) Création d’un emploi de chargé de projet urbanisme
e) Création d’un emploi de manager de centre-ville
7. Demande de subvention pour le recrutement d’un manager de centre-ville
8. Cession de deux véhicules municipaux
9. Décision modificative n°4 – Budget ville du QUESNOY
10. Approbation de l’adhésion de la CCPM au SYMEE (Syndicat Mixte du Sud-Est de l’Escaut)
11. Garantie communale SIGH pour la réhabilitation de 34 logements Cité Jules Gustin
12. Constitution d’une servitude pour une canalisation de rejet des eaux de l’usine Refresco
13. Signature d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF du Nord dans la perspective de la fin du CEJ
(contrat Enfance Jeunesse) actuel
14. Classement Domaine Public Communal vers Domaine Public Communautaire de la Voirie Communale 4 dite
du passage des Sauchelets
15. Ouverture dominicale des commerces en 2020
16. Attribution du marché des Assurances de la commune
17. Rapport annuel d’activité 2018 SIDEN SIAN
18. Délégations