Le QUESNOY

                    Ville Forte

Conseil Municipal Janvier 2019

Le 30 janvier 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 JANVIER 2019 A 19 H 30

SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE

  1. Rapport d’orientations budgétaires
  2. PLUi : avis sur le projet de zonage et les orientations d’aménagement de l’arrêt projet
  3. Régie des Gîtes communaux
    • Gratuité du gîte situé au camping municipal du lac Vauban pour le concours d’attelage et fixation d’un tarif pour les deux rassemblements 2CV 2019
  4. Règlement du camping municipal du Lac Vauban
  5. Modification du tableau des effectifs avec la création
    • D’un poste d’adjoint administratif
    • De deux postes d’adjoints techniques
    • De deux postes d’adjoint technique principal de 2ème classe
  6. Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
  7. Levée garantie Boutteaux
  8. Paiement de la dernière facture Boutteaux
  9. Pacte pour la réussite Sambre Avesnois
  10. Délégations du Conseil Municipal – rendre compte :
    • Convention d’occupation précaire d’une partie de la cour du Centre Lowendal par un mobil banque de la Caisse Régionale du Crédit Agricole
    • Convention d’occupation temporaire avec la CCPM du rez-de-chaussée de l’immeuble 2 Boulevard Vauban pour une résidence d’artistes indemnité correspondante aux charges 250 € par mois
    • Renouvellement du bail avec l’Etat pour le 32 Place Leclerc occupé par les Services Fiscaux pour 32 400 € par an
    • Convention d’occupation avec ADACI pour l’immeuble situé Boulevard Jeanne d’Arc pour 14 400 € par an
    • Tableau des Marchés Publics